Université du Québec à Montréal
Politiques
- Politique no 10 – Politique de la recherche et de la création
- Politique no 24 – Condition et statut des étudiants de 2e et 3e cycles (CONSTAT)
- Politique no 27 – Politique sur la probité en recherche
- Politique no 30 – Le soutien financier des étudiantes, étudiants de 2e et 3e cycles
- Politique no 36 – Politique sur la reconnaissance et la protection de la propriété intellectuelle
- Politique no 41 – Politique des Services aux collectivités
- Politique no 43 – Politique internationale
Règlements
- Règlement no 5 – Règlement des études de premier cycle
- Règlement no 8 – Règlement des études de cycles supérieurs
- Règlement no 18 – Règlement sur les infractions de nature académique
- Règlement sur les autorisations d’enseigner | Loi sur l’instruction publique (L.R.Q., c. I-13.3, a. 456)